Mentions Légales
Mentions légales applicables sur le site habilis.space.
Le site habilis-space.com est un site présentant les services de la marque Habilis.
PRÉSENTATION DU SITE :
Le site est la propriété de Habilis Space, société par actions simplifiée au capital de 8000 euros, immatriculée au RCS de Grenoble, sous le numéro 483 336 855, ayant son siège social / établissement principal au 32 rue de Comboire, 38130 ECHIROLLES Le directeur de la publication est Monsieur Quentin Nier en sa qualité de Président.
RESPECT DES DROITS DE PROPRIÉTÉ ET DES MARQUES :
L’ensemble des éléments que vous voyez ou que vous lisez sur le site ainsi que le site lui-même sont protégés par la législation sur le droit d’auteur. Vous ne pouvez en aucun cas utiliser, distribuer, copier, reproduire, modifier, dénaturer ou transmettre le site ou des éléments du site tels que textes ou images, sans l’autorisation écrite préalable de Habilis. Les marques et logos figurant sur le site sont la propriété de Habilis Space ou font l’objet d’une autorisation d’utilisation. Aucun droit ou licence ne saurait être attribué sur l’un de ces éléments sans l’autorisation écrite de Habilis Space ou du tiers, détenteur des droits sur la marque ou logo figurant sur le site. Habilis Space se réserve le droit de poursuivre toute action de contrefaçon de ses droits de propriété intellectuelle, y compris dans le cadre d’une action pénale.
MISE EN GARDE GÉNÉRALE :
Habilis Space ne saurait être responsable des dommages qui pourraient résulter de l’accès ou de l’utilisation du site, incluant toutes détériorations ou virus qui pourraient infecter votre équipement informatique ou tout autre bien. Bien que Habilis Space s’efforce raisonnablement de mettre à jour les informations précises publiées sur le site, Habilis Space ne saurait être tenu pour responsable de toute erreur ou omission.
EXCLUSION DE RESPONSABILITÉ ET INDEMNISATION :
Habilis Space ou toute autre partie intervenant en relation avec le site ne saurait être responsable des dommages directs, indirects ou autres qui pourraient résulter de l’accès ou de l’utilisation du site ou des informations y figurant.
LIENS VERS D’AUTRES SITES :
Les pages de ce site Web pourront présenter des liens avec d’autres sites ou faire des renvois à d’autres sites. Les liens vers d’autres sites ne sont fournis que pour la commodité de l’utilisateur de ce site Web.
RESPECT DES IMAGES :
Les images ou photographies des personnes ou de lieux figurant sur le site sont la propriété de Habilis Space avec l’accord des titulaires des droits. L’utilisation de ces images ou photographies est interdite sans autorisation spécifique et écrite de Habilis Space. Toute utilisation non autorisée peut entraîner une violation des droits d’auteur, des droits à l’image, des droits des personnes ou de toutes autres réglementations applicables aux communications ou à la publicité.
UTILISATION DES ADRESSES IP :
Une adresse IP est un nombre qui est automatiquement assigné à votre ordinateur par votre fournisseur d’accès Internet lorsque vous naviguez sur le Web. Lorsque vous consultez des pages de notre site, nos serveurs enregistrent votre adresse IP. Habilis Space collecte les adresses IP pour gérer son propre système informatique et pour analyser l’utilisation faite de son site. Nous ne rattachons les adresses IP à aucune information à caractère personnel, ce qui signifie que vos consultations sont enregistrées, mais que vous demeurez anonyme pour nous.
PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES :
Conformément à l’article 27 de la Loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, les informations indispensables au traitement et à l’exécution des demandes sont signalées par un astérisque. Les autres informations demandées, pour lesquelles la réponse est facultative, sont destinées à mieux connaître les utilisateurs et ainsi à améliorer les services qui leur sont proposés. Conformément à l’article 27 de la Loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, les utilisateurs disposent d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des données les concernant.